CHATEAU SAINTE CATHERINE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LE CHATEAU DE SAINTE CATHERINE

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE CATHERINE

Déposée le 20 juin 1995 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LE CHATEAU DE SAINTE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINTE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LE CHATEAU DE SAINTE CATHERINE domicilié(e) Château Sainte Catherine, 33550 PAILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 520 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CHATEAU SAINTE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINTE CATHERINE est expirée depuis le 20 juin 2005.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LE CHATEAU DE SAINTE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIERREFITTE Cuvée de MALTE , THIBERT du CHATEAU PERRON , CHATEAU HAUT MILON , LES COMBELLES , BLACK DES PLANTES , CHATEAU PIERREFITTE Cuvée LA VALETTE , BRUNE DES PLANTES , DOMAINE DE RHODES , CHATEAU PERRON , ANJOU PISSENLIT